Taxes et langue

Sous roue dentée → Taxes et langue, vous définissez avec quels taux de TVA allverto calcule en Allemagne et dans les autres pays de l'UE, si votre société participe au régime OSS et dans quelles langues vous travaillez. La page comporte trois onglets :

La devise de référence et les autres devises ont leur propre menu : roue dentée → Devises (voir Devises).

Chaque onglet a sa propre adresse (p. ex. /einstellungen/steuern?tab=sprachen), vous pouvez donc l'enregistrer comme favori.

#Avant de commencer

La consultation est ouverte aux rôles qui travaillent avec des documents, des commandes ou les finances (p. ex. avec « Consulter devis, bons de livraison et factures » ou « Consulter les données financières »). Modifier est réservé aux rôles disposant du droit « Modifier les données de la société » (en général le Propriétaire). Sans ce droit, les pays ne s'ouvrent qu'en consultation et le bouton Modifier de l'OSS est absent.

#Comment allverto calcule

• L'article porte la classe de TVA (normal, réduit, exonéré). Dans l'opération, c'est le taux de cette classe dans le pays d'imposition qui s'applique.
• Pour les particuliers dans l'UE, le pays d'imposition est le pays de livraison dès que la société participe à l'OSS ou que le seuil de livraison est dépassé – sinon c'est le pays de la société ou de l'entrepôt.
• Entreprises avec n° de TVA dans d'autres pays de l'UE : livraison intracommunautaire (0 %). Pays tiers : exportation (0 %).
• Vous saisissez les changements de taux à l'avance avec « valable à partir du ». Les commandes et documents existants restent inchangés.

#Onglet Taux de TVA et OSS

En haut figurent des cartes compactes : pour chaque société, le statut OSS avec le seuil de livraison et, à côté, Entrepôts à l'étranger. En dessous, sur toute la largeur, suit le tableau des pays.

#Le tableau des pays

Il affiche tous les pays de l'UE avec les taux en vigueur aujourd'hui :

#Pas à pas : saisir un changement de taux

1. Ouvrez roue dentée → Taxes et langue, onglet Taux de TVA et OSS.
2. Double-cliquez sur le pays (ou clic droit → Modifier les taux…). La fenêtre Taux de TVA … affiche toutes les versions ; celle en vigueur aujourd'hui est marquée « en vigueur aujourd'hui ».
3. Reprendre charge une version existante comme modèle dans le formulaire.
4. Remplissez :
   • Valable à partir du – pour une modification prévue, une date dans le futur.
   • Taux normal (%) et Réduit (%) – le taux réduit s'applique aux articles de la classe de TVA « réduit ».
   • Autres taux (%) – séparés par des points-virgules, p. ex. 13; 5.
   • Remarque – facultatif, p. ex. la source.
5. Cliquez sur Enregistrer la version.

Une version de même date remplace la version existante. C'est toujours la version la plus récente dont la date « valable à partir du » précède la date de l'opération qui s'applique. Vous supprimez vos propres versions avec l'icône de corbeille ; s'il existait une valeur par défaut à cette date, c'est elle qui s'applique à nouveau ensuite.

#OSS et seuil de livraison

Les particuliers d'autres pays de l'UE paient le taux de leur pays dès que la société participe au régime OSS ou que le seuil de livraison à l'échelle de l'UE de 10 000 € HT (année précédente ou année en cours) est dépassé.

Chaque société dispose en haut de sa propre carte OSS et seuil de livraison avec :

• « Participation OSS à partir du … » ou « Pas de participation OSS » et « Seuil surveillé » ou « Seuil non surveillé »,
• une barre indiquant les ventes à distance UE de l'année précédente et de l'année en cours,
• l'indication du taux applicable aux nouvelles opérations avec des particuliers de l'UE (pays de destination ou pays de la société).

#### Configurer

1. Dans la carte de la société, cliquez sur Modifier.
2. Dans la fenêtre OSS – … :
   • Interrupteur Participation au régime OSS – à activer si la société est inscrite auprès du BZSt. Les particuliers de l'UE paient alors toujours le taux de leur pays.
   • Participation à partir du – premier jour du trimestre suivant la déclaration au BZSt ; vide = pour toutes les nouvelles opérations.
   • Interrupteur Surveiller le seuil de livraison – avertit à partir de 80 % du seuil ; s'il est dépassé, allverto calcule automatiquement avec le taux du pays de destination.
   • Ventes à distance UE … avant allverto (HT) pour l'année précédente et l'année en cours – chiffre d'affaires de la période antérieure à allverto, qui s'ajoute aux factures dans allverto.
3. Cliquez sur Enregistrer.

Le paramètre s'applique aux nouveaux devis, commandes et factures de cette société ; les opérations existantes restent inchangées.

#Entrepôts à l'étranger

Si l'expédition part d'un entrepôt situé dans un autre pays de l'UE, c'est le droit fiscal de ce pays qui s'applique : livraisons dans le pays de l'entrepôt avec ses taux, et de là vers d'autres pays avec le taux du pays de destination. Condition préalable : une immatriculation à la TVA dans le pays de l'entrepôt – vous saisissez l'autre n° de TVA dans la société (voir Données de la société).

La carte Entrepôts à l'étranger liste tous les entrepôts situés hors de votre pays et indique « immatriculé » ou « pas de n° de TVA ». C'est l'entrepôt de la commande qui fait foi, sinon l'entrepôt par défaut. Vous gérez le pays dans l'adresse de l'entrepôt. Depuis la carte, vous accédez directement aux entrepôts, aux sociétés et au rapport OSS.

#Onglet Classes et types de taxe

En haut figure une ligne Votre société avec le n° de TVA, le numéro fiscal et l'indication si le Régime des petites entreprises (§ 19 UStG) est actif ; vous pouvez le modifier via Ouvrir les données de la société. En dessous, deux tableaux de référence sont affichés côte à côte.

#Classes de TVA

Dans les autres pays, c'est le taux de la classe issu du tableau des pays qui s'applique.

#Imposition sur le document

Au choix par devis, commande ou facture ; la mention apparaît sur le document et dans la facture électronique. La colonne Catégorie affiche le code de catégorie fiscale de la facture électronique.

#Onglet Langues

À gauche, vous gérez les Langues des textes d'article (voir ci-dessous), à droite vous voyez les autres paramètres de langue sous Interface et documents :

Langue de l'interface et langue des documents sont indépendantes : si votre équipe travaille en anglais, les clients allemands reçoivent tout de même des factures en allemand.

#Langues des textes d'article

Ici, vous définissez dans quelles langues vous gérez les textes d'article – comme les langues dans JTL-Wawi. L'allemand est la langue de base et toujours présent ; les textes figurent directement sur l'article. Chaque langue supplémentaire apparaît comme un onglet séparé :

• dans la fenêtre article, dans l'onglet Description (nom, description courte, description, SEO) et dans les Consignes de sécurité,
• dans la fenêtre catégorie, dans l'onglet Descriptions,
• dans les traductions des Caractéristiques et valeurs de caractéristiques, ainsi que dans le choix de langue des Attributs et des fichiers d'article.

Par défaut : anglais, français, italien, espagnol, néerlandais et polonais. Vous pouvez choisir parmi les langues de l'UE et les langues commerciales courantes, p. ex. tchèque, danois, suédois, portugais, turc, ukrainien, chinois ou japonais. Les noms des langues s'affichent dans la langue de votre interface.

#### Pas à pas

1. Ouvrez roue dentée → Taxes et langue, onglet Langues.
2. Dans la zone Langues des textes d'article, cliquez sur Autres langues. La liste dispose d'une recherche – tapez p. ex. « tch » pour tchèque.
3. Cochez les langues que vous souhaitez gérer ; la croix sur l'entrée retire une langue.
4. Cliquez sur Enregistrer. Les onglets des fenêtres article et catégorie suivent immédiatement la nouvelle sélection (par ordre alphabétique des noms).

Les modifications sont réservées aux rôles disposant du droit « Modifier les données de la société » ; tous les autres ne font que consulter la sélection.

• Migration JTL : reprend les textes d'article dans toutes les langues actives. Les textes dans d'autres langues sont ignorés avec une entrée dans le journal – activez la langue au préalable si vous souhaitez les reprendre.
• Boutique allverto : dans les paramètres de connexion du canal, vous saisissez pour chaque langue l'ID de langue de la boutique ; seuls les textes des langues dotées d'un ID de langue sont transmis.
• Les documents (devis, facture …) restent dans les langues de document du client (allemand, anglais, français, italien, espagnol, néerlandais, polonais). Si un nom d'article traduit est enregistré pour la langue du document, il figure sur le document.

#Questions fréquentes

#Les anciennes factures changent-elles si j'adapte un taux ?

Non. Les commandes et documents existants conservent leurs taux. La nouvelle version s'applique aux opérations à partir de sa date « valable à partir du ».

#Je ne vends via allverto que depuis peu. Comment le seuil de livraison prend-il en compte mon chiffre d'affaires antérieur ?

Saisissez les ventes à distance UE de la période antérieure à allverto dans la fenêtre OSS – … sous Ventes à distance UE … avant allverto (HT). Elles s'ajoutent aux factures dans allverto.